Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE COMBE CHAUVE
Numéro de dépôt :
1081084
Date de dépôt :
20/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Valence
Présentation de la marque DOMAINE DE COMBE CHAUVE
Déposée le 20 décembre 1978 par GIRARD André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Valence), la marque française « DOMAINE DE COMBE CHAUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE COMBE CHAUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081084.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE COMBE CHAUVE est expirée depuis le 20 décembre 1988.
GIRARD André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-031